Dernière mise à jour: 16 oct 2023
INTERPRÉTATION ET DÉFINITIONS
Interprétation
Les mots dont la lettre initiale est en majuscule ont des significations définies dans les conditions suivantes.
Les définitions suivantes ont la même signification, qu’elles apparaissent au singulier ou au pluriel.
Définitions
Aux fins de cette clause de non-responsabilité:
· Société (dénommé “la Société”, “Nous”, “Nous” ou “Notre” dans la présente Politique de cookies) fait référence à VéloÉlectrique3R
· Vous signifie la personne accédant au Service, ou la société, ou toute autre entité juridique au nom de laquelle cette personne accède ou utilise le Service, selon le cas.
· Site Web fait référence à veloelectrique3r.com
· Service fait référence aux services auxquels le client a fait appel.
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Les informations contenues sur le Service sont uniquement à titre d’information générale.
La Société n’assume aucune responsabilité pour les erreurs ou omissions dans le contenu du Service.
En aucun cas, la Société ne sera responsable des dommages spéciaux, directs, indirects, consécutifs ou accessoires ou de quelque dommage que ce soit, que ce soit dans le cadre d’une action contractuelle, d’une négligence ou d’un autre délit, résultant de ou en relation avec l’utilisation du Service ou du contenu du Service. La Société se réserve le droit d’apporter des ajouts, des suppressions ou des modifications au contenu du Service à tout moment sans préavis.
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CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ “UTILISATION À VOS RISQUES ET PÉRILS”
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La Société ne sera pas responsable envers Vous ou toute autre personne pour toute décision prise ou action prise en s’appuyant sur les informations fournies par le Service ou pour tout dommage consécutif, spécial ou similaire, même si elle est informée de la possibilité de tels dommages.
La Société ne sera pas responsable de l'utilisation erronée que Vous pouriez faire des Services. Il va de la Votre responsabilité d'effectuer une inspection à chaque utilisation tel que spécifié dans le manuel d'utilisateur de votre appraeil. Toutes composantes ou accessoires pourrait défaillir au moment où on s'y attends le moins, même suivant une réparation (exemple : défaut du manufacturier), Vous ne pouvez pas poursuivre le Service pour négligence.
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Dernière mise à jour : le 9 août 2024